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Selon le règlement général de police ixellois, le bon état des terrains non bâtis ainsi que des parties non bâties des propriétés doit être assuré en tout temps, ce qui comporte le soin de veiller à ce que la végétation qui y pousse ne menace pas la propreté ni la sécurité publiques.
Les terrains non-bâtis devront être clôturés afin d'éviter notamment tout dépôt clandestin et toutes les mesures utiles devront être prises afin de prévenir et mettre fin à la prolifération d'animaux et d'organismes nuisibles.
En cas de manquement, il y sera procédé aux frais, risques et périls du contrevenant. (art. 13) |