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Le règlement général de police ixellois prévoit explicitement des règles en matière d'entretien et de nettoyage des véhicules sur l'espace public.
Il est interdit de procéder sur l'espace public à des travaux d'entretien, de graissage, de vidange ou de réparation de véhicules ou des pièces desdits véhicules, à l'exception des dépannages effectués immédiatement après la survenance de la défectuosité pour autant qu'il s'agisse d'interventions très limitées destinées à permettre au véhicule de poursuivre sa route ou d'être pris en remorque.
Le lavage des véhicules, à l'exception de ceux servant au transport de marchandises ou au transport de personnes en commun, rémunéré ou non, est autorisé sur l'espace public aux heures de la journée les plus compatibles avec la sécurité et la commodité de passage et la tranquillité publique; il ne pourra en aucun cas être effectué entre 22 heures et 7 heures.
Les travaux de lavage ou de nettoyage ne pourront s'effectuer que devant l'immeuble occupé par le propriétaire du véhicule ou devant son garage. A défaut, l'endroit choisi ne pourra nuire en aucune manière au voisinage et à la tranquillité publique.
Les produits et ustensiles utilisés pour les opérations de réparation ou de lavage du véhicule doivent être soigneusement rassemblés de manière à ne pas gêner le passage des piétons et des usagers de la route. (art. 21) |